Historique des Cadastres :
L’établissement des cadastres (division des parcelles) est principalement lié, non pas à la notion de propriétés, mais plutôt, à la taxation fiscale des rendements de ces terrains.
Plus de 3000 ans avant notre ère, en Egypte, la création de cadastres sembla nécessaire pour d’une part « rétablir » l’état des terres après les crues du Nil et les redistribuer de manière équitable, et d’autre part pour permettre de taxer la production agricole.
L’empire Romain, sous le règne d’Auguste (63 avant JC – 14 après JC), donna naissance à un arpentage systématique des régions dominées qui permit une cadastration partielle de ses territoires.
La chute de l’empire romain d’occident (admis en 476 après JC) mit provisoirement un terme à ces travaux.
Ils reprirent de manière sporadique dans les années 1350, sous l’impulsion de Charles V, puis furent affinés dans les années 1700.
A Genève, sous la direction de J.B. Micheli du Crest, J.M. Billon réalise entre 1726-1728 un plan cadastral détaillé de Genève qui reste le premier document cadastral officiel :
Sous la domination du Régime Napoléonien, et alors chef-lieu du département du Rhône dès 1810, Genève édite un cadastre conformément à la loi française de 1807.
Le cadastre doit être le complément du Code civil et constitue la garantie de la propriété individuelle.
La Carte Dufour :
Est le nom donné à un atlas au 1:100 000ème du territoire suisse basé pour la première fois sur des mesures géométriques précises. Le projet fut réalisé entre 1845 et décembre 1864 par Guillaume-Henri Dufour, topographe et général suisse.
La Carte Dufour :
Est le nom donné à un atlas au 1:100 000ème du territoire suisse basé pour la première fois sur des mesures géométriques précises. Le projet fut réalisé entre 1845 et décembre 1864 par Guillaume-Henri Dufour, topographe et général suisse.
La Carte Dufour :
Extrait de la carte, cette dernière a été mise à jour jusqu’en 1939, puis servit de référence. Son utilisation comme étalon fut abandonnée dans les années 1960-1970.
Le Cadastre à Genève de nos jours :
Les zones : L’ensemble du canton est subdivisé en différentes zones : Zone 1; Zone 2; Zone 3; etc.
Leur numérotation permet de définir quel type de construction est possible en fonction de la Loi sur les constructions et installations diverses L5.05.
Plan directeur communal (PDCom) est le principal instrument dont disposent les communes pour planifier leur territoire. Il fixe les orientations stratégiques de l’aménagement communal à un horizon de 10 à 15 ans et lie les autorités entre elles. Le PDCom permet notamment :
d’élaborer une vision d’ensemble du développement territorial de la commune et des besoins de coopération avec les communes voisines, de programmer les équipements de compétence communale, de guider la politique foncière communale, d’établir un plan directeur des chemins pour piétons, d’orienter l’aménagement du domaine public et des espaces verts, de permettre la formalisation d’une politique communale en matière de logement, de protection du patrimoine et des sites, et de protection de l’environnement, d’encadrer l’usage du droit d’initiative communale en matière de plan d’affectation du sol, de présider à l’élaboration de préavis communaux relatifs aux projets de construction et d’aménagement.
Le plan localisé de quartier (PLQ) est un plan d’affectation spécial. Il remplace l’ancien plan d’aménagement. Cet instrument de planification urbaine permet de définir le contexte et les impacts des projets immobiliers.
l’hydrogéologie à Genève est la suivante :
A Genève, la géologie est la suivante (zone fondations) :
il y a trois grandes catégories « géologiques » de terrain à Genève :
Type de terrain :Sédiments peu / non consolidés :
Type de terrain : consolidés argileux :
Type de terrain : consolidés roches tendres :
Plan d’ensemble au 1: 2500ème : Situation de la parcelle
Le Terrain ou parcelle :
Le Terrain ou parcelle :
Le Terrain ou parcelle :
Le Terrain ou parcelle :
Le Terrain ou parcelle : La pente du terrain peut aussi influencer le projet, il est donc impératif d’avoir un relevé détaillé de la géométrie en « Z ». On fera appel à un géomètre.
Le Terrain ou parcelle : Le Registre foncier :
Toute parcelle est répertoriée par un numéro, les informations la concernant sont les suivantes :
